À l’occasion d’un Comité central d’entreprise qui se tenait jeudi, les élus du personnel d’Arkéa ont demandé le droit de se faire assister par un expert afin de juger de la viabilité du projet d’indépendance du groupe bancaire.

« On demande aux élus du personnel de se prononcer sur un projet qui reste vague, qui nous semble peu stabilisé et sur lequel pèsent, comme toujours énormément d’incertitudes. Avec le document que nous avons entre les mains ce n’est pas facile ». Bien que soumis à une clause de confidentialité, quelques représentants du personnel d’Arkéa ont exprimé leur frustration à l’issue du Comité d’entreprise qui se tenait ce jeudi. Ils considèrent « sommaire et succinct » le projet de nouveau schéma imaginé par Arkéa quand il sortira du giron du Crédit mutuel qui leur a été présenté par la direction. Rappelons que la banque bretonne propose de centraliser les activités bancaires au sein d’Arkéa qui conserverait son statut de société anonyme coopérative. Les caisses locales perdraient, quant à elles, leur statut de banque.

Le directeur général Ronan Le Moal n’est pas venu au CCE alors qu’il présente le projet à tout le monde sur Twitter. Il était représenté par le directeur des ressources humaines mais ce dernier pilotait la réunion en video-conférence depuis les bureaux parisiens d’Arkéa sur les Champs-Élysées.

« Un document maigrelet »

« On nous a fourni un document de 34 pages dont à peine 20 vraiment utiles. C’est maigrelet pour une réforme de fond, dite historique. Et c’est vraiment peu pour un texte censé détailler les impacts sociaux, économiques et juridiques de la séparation », se désolent ces élus.

IIs sont d’autant plus frustrés que le document adressé par les dirigeants d’Arkéa à l’ACPR, l’autorité de contrôle prudentiel et de résolution, est beaucoup plus copieux puisqu’il contient… 282 pages. « Ce n’est pas sérieux. Et il est injuste de nous imposer une clause de confidentialité car on en a appris plus par la presse que dans ce document », ajoutent les représentants du personnel.
Leur autre motif de mécontentement tient à la forme de la consultation. « Le directeur général Ronan Le Moal n’est pas venu au CCE alors qu’il présente le projet à tout le monde sur Twitter. Il était représenté par le directeur des ressources humaines mais ce dernier pilotait la réunion en video-conférence depuis les bureaux parisiens d’Arkéa sur les Champs-Élysées. Au moment où l’entreprise revendique la création d’une entreprise coopérative et territoriale, notre DRH se trouve à l’endroit qui symbolise le plus la centralisation, le parisianisme qu’Arkéa veut combattre », ironisent les élus.

Lors du CCE, les élus ont voté quatre résolutions à l’unanimité moins deux voix. Ils réclament notamment le droit de se faire assister par un expert afin de juger de la viabilité du projet. Ils demandent aussi le recours à l’instance chargée de la prévention des risques professionnels ainsi que le droit pour le secrétaire du CE d’ester en justice le cas échéant. Enfin et surtout ils ont adressé à la direction une série de questions portant particulièrement sur le coût de la séparation.

Le projet d’indépendance d’Arkéa continue aussi de provoquer des remous du côté de Rennes. Les administrateurs de la caisse Rennes Enseignement viennent de créer une association de défense du Mutualisme bancaire dont l’objectif est de convaincre les administrateurs d’Arkéa, avant le vote qui se tiendra en octobre, de voter contre la scission.

Publié le 07 juillet 2018 à 06h30

Le Télégramme

FRÉDÉRIQUE LE GALL

L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) a infligé une amende d’un million d’euros et un blâme à la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel (CFCM), qui regroupe les entités du Crédit Mutuel CM11. Le superviseur bancaire reproche au groupe strasbourgeois des manquements dans la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT), dans une décision rendue le 3 juillet.

« La Caisse Fédérale du Crédit Mutuel prend acte de la décision [qui] qui porte sur des faits datant des années 2014 et 2015 », a réagi la banque ce matin. « La Commission des sanctions de l’ACPR estime que les insuffisances relevées sont limitées et ne permettent pas de tirer des conclusions générales sur la qualité du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme », pointe le communiqué, qui met aussi en avant les mesures correctives prises par le groupe.

«Les insuffisance reprochées sont, pour l’essentiel, relatives à quelques unes seulement [des] caisses locales», précise en effet le texte du jugement. Les griefs du superviseur bancaire portent notamment sur des manquements dans la vérification de l’identité des clients, le dispositif de traitement des alertes ou encore les déclaration de soupçons.

Amélie Laurin 06/07/2018 L’AGEFI Quotidien / Edition de 14H

Orange Bank arrive en tête du classement 2018 de l’agence D-Rating, en matière de numérisation des parcours et des offres. Qu’il s’agisse de réduire les délais ou de proposer de nouvelles fonctionnalités, les banques musclent leurs services en ligne.

Le Crédit mutuel du Massif Central (CMMC) a annoncé ce mardi avoir placé sous tutelle six caisses locales qui avaient pris position en faveur du projet d’indépendance d’Arkéa. Une position en « contradiction totale avec les intérêts des sociétaires, clients et salariés du CMMC », estime-t-il, ajoutant que cette mesure, « prise en dernier recours, était la seule mesure de nature à permettre à ces caisses locales de retrouver un fonctionnement normal ».

Pour Arkéa, cette décision, « soudaine et brutale », « traduit une vision du mutualisme très éloignée de celle qui fonde et anime le groupe Arkéa. Elle bafoue les principes fondateurs de la coopération et du mutualisme que sont l’autonomie des caisses locales et une personne, une voix », a répliqué la direction du Crédit mutuel Arkéa.

Le Crédit Mutuel Nord Europe et le Crédit Mutuel CM11 vont fusionner leurs activités d’assurance dommages et d’assurance-vie. Les mêmes produits seront donc bientôt proposés dans ces deux groupes.

Le groupe Crédit Mutuel CM11, qui regroupe onze fédérations du Crédit Mutuel dont la puissante fédération du Crédit Mutuel Centre Est Europe, basée à Strasbourg, et le Crédit Mutuel Nord Europe, dont le territoire s’étend dans le Nord de la France mais aussi en Belgique et au Luxembourg, ont officialisé hier la « fusion-absorption » de leurs assureurs. Ce rapprochement annoncé en octobre dernier se traduit par une « fusion-absorption » de Nord Europe Assurance (NEA), et de ses filiales d’assurance-vie et IARD (habitation, automobile, etc.), par le Groupe des assurances du Crédit Mutuel (GACM), entité aujourd’hui dépendante du groupe CM11.

Ces opérations ont été « validées par les autorités de contrôle compétentes et notamment par l’ACPR », comme le soulignent le CM11 et le CM Nord Europe dans un communiqué. Les deux groupes n’indiquent pas le calendrier précis de cette fusion mais ils précisent la nouvelle répartition du capital de GACM, qui s’ouvre donc au CM Nord Europe : « Le Groupe des assurances du Crédit Mutuel est désormais détenu à 47,6% par la Banque Fédérative du Crédit Mutuel [groupe CM11, NDLR], 18,5% par le CIC [groupe CM11, NDLR], 10,22% par le CMNE et 23,7% par les autres caisses fédérales de Crédit Mutuel distribuant les produits du GACM. » Une fois la fusion effective, le GACM totalisera « plus de 11 milliards d’euros de primes, plus de 11 millions d’assurés et plus de 130 milliards d’euros de total bilan ».

Un transfert des contrats ACMN Vie vers GACM

Contacté, le Crédit Mutuel Nord Europe précise que « l’opération de rapprochement entre les deux structures prévoit le transfert du portefeuille des contrats d’ACMN Vie et d’ACMN IARD, avec notamment le maintien des engagements vis-à-vis des assurés ». Autrement dit, les clients du CM Nord Europe possédant un contrat d’assurance-vie auprès d’ACMN Vie ou un contrat d’assurance dommages auprès d’ACMN IARD vont conserver leurs contrats à l’identique.

En revanche, « pour l’avenir », la communication du CM Nord Europe annonce une « convergence des offres », qui « sera progressivement mise en œuvre en fonction de la nature des produits ». Les futures produits seront donc communs dans le Nord comme dans les fédérations du CM11, et ils devraient probablement s’aligner sur la gamme actuelle du Crédit Mutuel CM11.

Benoît LETY

Arkéa, qui a entrepris de divorcer du Crédit mutuel, vient de présenter le schéma de sa future organisation qu’il va soumettre aux autorités bancaires. Les caisses locales resteront des coopératives mais perdront leur statut de banque.

Quelle est la proposition d’Arkéa ?

Arkéa qui précise qu’il s’est inspiré du schéma des Caisses d’épargne propose de dissocier la propriété des parts sociales de l’activité bancaire.

Aujourd’hui, les 331 caisses locales d’Arkéa sont des coopératives qui détiennent les parts sociales du groupe mais elles sont aussi des établissements de crédit. Elles portent un certain nombre d’encours bancaires (crédits et épargne).

Dans le nouveau schéma, les caisses locales resteront propriétaires d’Arkéa mais perdront leur statut de banque. L’activité bancaire de chaque caisse locale sera transférée à une succursale qui lui sera associée, dépendant directement d’Arkéa.

Pour les dirigeants d’Arkéa, cette organisation en tandem devrait permettre de clarifier les rôles des administrateurs et des salariés. « Les caisses locales seront propriétaires du groupe et participeront à la détermination des orientations stratégiques du groupe. Elles conserveront la responsabilité des activités coopératives, des missions de représentation du sociétariat et de facilitation à l’accès aux services bancaires et financiers. Les activités bancaires resteront quant à elles réalisées par Arkéa qui conservera son statut de société anonyme coopérative », détaille Arkéa, dans un communiqué diffusé vendredi à l’issue de son conseil d’administration.

Pourquoi ce changement de statut ?

L’objectif d’Arkéa est de sortir de la Confédération nationale du Crédit mutuel avec laquelle le groupe breton entretient des relations exécrables en préservant « son identité coopérative et mutualiste ». Un vrai casse-tête car le gouvernement a exclu tout recours à la loi pour créer un nouvel organe central mutualiste. Il fallait donc trouver une nouvelle solution juridique sinon Arkéa aurait automatiquement perdu l’agrément collectif en se désaffiliant du Crédit mutuel. Chaque caisse locale aurait été alors dans l’obligation d’obtenir auprès des superviseurs un agrément individuel pour exercer son activité bancaire. Avec cette nouvelle configuration, Arkéa assure qu’il portera un agrément global pour l’ensemble des caisses locales. En revanche, dans l’affaire elle perd son statut mutualiste.
Quelles conséquences ?

Arkéa considère qu’il s’agit simplement d’une nouvelle organisation juridique et promet que celle-ci n’aura pas de conséquences ni pour les sociétaires ni pour les clients. Elle garantit aussi que le mode de gouvernance ne changera pas : le principe, cher aux coopératives « un homme, une voix » sera sauvegardé. Enfin le groupe assure que tous les mécanismes de solidarité qui fonctionnent aujourd’hui seront maintenus. Ce schéma doit à présent être validé par les autorités de contrôle européennes et fera l’objet d’un vote des caisses locales à l’automne.
Qu’en pense la Confédération nationale ?

La Confédération nationale de Crédit mutuel a très vite réagi à la proposition d’Arkéa.

D’abord elle rappelle que tout projet de désaffiliation nécessite son accord mais précise qu’elle n’a reçu à ce jour aucun dossier permettant une instruction en ce sens. Ensuite, elle constate que le schéma présenté par Arkéa « emporte la disparition des caisses locales de Crédit mutuel qui seront réduites à de simples holdings d’une banque coopérative centralisée à Brest et non mutualiste ».

Du côté des syndicats, on ne ménage pas non plus ses critiques « Quel pouvoir restera-t-il aux administrateurs ? » s’interroge l’un de représentants qui estime « que ce schéma tourne le dos au mutualisme ». Et d’ajouter : « L’indépendance que les dirigeants d’Arkéa visent c’est l’autonomie qu’ils ont déjà au Crédit mutuel mais sans les garanties nationales ».
© Le Télégramme

Arkéa, entité sécessionniste du Crédit Mutuel, a levé vendredi le voile sur les contours juridiques de son organisation future en cas de succès de son projet de sortie : celle-ci passerait par plus de centralisation des activités bancaires. Mais les caisses locales auraient tout de même un statut de sociétés coopératives.

Principale évolution prévue, les plus de 300 caisses locales perdraient les droits associés au statut d’établissement bancaire, a détaillé Arkéa dans un communiqué à l’issue d’une réunion vendredi matin de son conseil d’administration. Le droit d’exercer des activités bancaires serait centralisé au niveau du groupe Arkéa qui conserverait son statut de société anonyme coopérative et disposerait d’un agrément bancaire unique, et non plus collectif comme c’est le cas actuellement. En revanche, les caisses garderaient le statut de sociétés coopératives, propriétaires du groupe en vertu du principe de la « pyramide inversée ».

Une organisation soumise à l’approbation des caisses locales

Dans le scénario prévu, chacune de ces sociétés locales serait associée à une agence, succursale d’Arkéa, « qui retracera son activité bancaire et lui permettra de continuer à suivre et accompagner son activité au niveau local. Ce tandem constituera le socle de la future organisation », est-il encore ajouté. Ce schéma sera présenté dans les prochains jours aux instances représentatives du personnel, puis soumis à l’automne prochain au vote des caisses locales afin d’aboutir à la mise en place d’« un groupe coopératif et territorial, aux valeurs mutualistes, indépendant du reste du Crédit Mutuel ».

Arkéa, qui a engagé début 2018 sa sortie du Crédit Mutuel, avait initialement espéré pouvoir préserver son statut d’établissement bancaire mutualiste, mais ce scénario aurait nécessité une modification de la loi à laquelle le gouvernement a opposé une fin de non recevoir. Ce qui a contraint la banque a finalement opter pour un statut « coopératif ». En pratique, cette évolution est de nature « purement juridique » et « ne changera rien pour les clients, les sociétaires et les salariés », a assuré à l’AFP un porte-parole du groupe Arkéa, dont le siège est au Relecq-Kerhuon près de Brest.

Encore des points à éclaircir

Reste que le flou perdure à ce stade concernant la faisabilité du projet et autour d’un certain nombre d’aspects techniques, comme par exemple la question du contrat de travail des salariés des caisses locales ou encore le devenir des actifs et passifs bancaires détenus dans le bilan de ces caisses.

Une longue liste de différends judiciaires oppose depuis trois ans Arkéa et la Confédération nationale du Crédit Mutuel (CNCM), son organe central, accusée par le premier de vouloir porter atteinte à son autonomie et de favoriser le CM11, l’autre entité dominante qui regroupe, elle, 11 des 18 fédérations régionales du Crédit Mutuel. Des accusations dont se défend toutefois farouchement la Confédération.

La nouvelle organisation de la banque a été définie lors d’un conseil d’administration. Le détail des changements.

Le nouveau schéma envisagé a été adopté lors d’un conseil d’administration qui s’est déroulé le vendredi 29 juin à Bordeaux. Le siège de la nouvelle banque sera à Brest. Les caisses locales deviendront des sociétés coopératives et perdront leur statut de banque. Ce schéma coopératif doit être validé par les autorités de contrôle européennes et faire l’objet d’un vote par les caisses locales concernées à l’automne.

Pourquoi le Crédit Mutuel Arkea a-t-il décidé de changer de statut??

Deux des fédérations du Crédit Mutuel Arkea?: le Crédit Mutuel de Bretagne et celui du Sud-Ouest veulent faire scission et reprendre leur indépendance. La fédération du Massif Central a de son côté décidé de rejoindre le CM11 dont le siège est à Strasbourg. Jean-Pierre Denis, veut s’affranchir du contrôle exercé par la Confédération nationale du Crédit Mutuel (CNCM) sur ses activités bancaires. Le président du Crédit Mutuel Arkea estime que ce contrôle fait peser à terme un risque sur ses capacités de développement du groupe bancaire qui emploie près de 10?000 salariés, compte 4,2 millions de clients et a réalisé un résultat de 428 millions d’euros en 2017. Il dénonce le rôle prédominant selon lui du CM11 au sein de la CNCM. Une querelle accentuée par le fait que de nombreuses activités du CM11 et du Crédit Mutuel Arkea sont aujourd’hui en concurrence. Au mois d’avril, 94,5?% des caisses locales du Crédit Mutuel Arkea ont voté en faveur d’une séparation. La transformation en cours devra être ratifiée par un vote des caisses locales et approuvée par les autorités de contrôle chargées de la supervision des banques en Europe.

Quel est le schéma retenu par Arkea ?

La nouvelle banque devra renoncer à la marque Crédit Mutuel. Elle ne pourra pas non plus être une banque mutuelle en tant que tel. La loi reconnaît en effet aujourd’hui trois groupe bancaires mutualistes?: le Crédit Mutuel, la BPCE et le Crédit Agricole. Le gouvernement refuse de modifier la loi. Pour rester proche de l’ancien modèle, le conseil d’administration d’Arkea réuni à Bordeaux opte pour un schéma coopératif. «?Les Caisses locales resteront des sociétés coopératives. Elles seront propriétaires du groupe et participeront à la détermination et la mise en œuvre des orientations stratégiques du groupe. Elles conserveront la responsabilité des activités coopératives, des missions de représentation du sociétariat et de facilitation à l’accès aux services bancaires et financiers.?»

Quel sera le rôle des anciennes caisses locales??

Elles perdront leur statut de banque pour devenir des agences d’un unique groupe bancaire dont le siège sera dans le Finistère. Elles auront un rôle d’animation et de prise en charge des activités de solidarité sur leur territoire. «?Les activités bancaires seront, quant à elles, réalisées par Arkea qui conservera son statut de société anonyme coopérative?», précise le communiqué. Permettant ainsi «?d’aboutir à la mise en place d’un groupe coopératif et territorial, aux valeurs mutualistes, indépendant du reste du Crédit Mutuel. Les règles de gouvernance coopérative?–?une personne, une voix?–?seront conservées à tous les niveaux de l’organisation.?»

Qu’en dit la Confédération nationale du Crédit Mutuel??

Au sein de la Confédération nationale du Crédit Mutuel, on conteste ce schéma qui «?est une transformation totale car les caisses locales n’auront plus les mêmes prérogatives.?» La CNCM estime être en droit de récupérer «?une partie des 3,5 milliards d’euros de réserves accumulées au sein du Crédit Mutuel Arkea?», soit 1,8 milliard d’euros. Un argument contesté par ce dernier.