La lutte fratricide entre l’Est et l’Ouest se poursuit en Auvergne. Le Conseil d’administration du Crédit Mutuel Massif Central avance dans son intention de rallier le CM11-CIC.
Pas de trêve dans l’interminable conflit qui agite le groupe Crédit Mutuel : les deux camps – d’un côté le Crédit Mutuel Arkéa (Bretagne, Massif Central et Sud-Ouest) qui souhaite quitter le giron du groupe, de l’autre CM11-CIC (qui regroupe onze fédérations sous l’égide de Stasbourg) – se rendent coup pour coup. Cette guerre fratricide a connu de nouveaux rebondissements ces derniers jours.
Le Massif central avance dans son projet.
Sur le front auvergnat d’abord. Selon nos informations, le conseil d’administration du Crédit Mutuel Massif Central (CMMC) a avancé dans son projet de quitter Arkéa pour rejoindre le CM11 à horizon 2019 . Il a approuvé fin octobre un « protocole » avec le CM11, visant à étudier les modalités techniques – informatiques notamment – en vue de réaliser ce projet. Problème : Arkéa – vent debout sur le fond – n’est pas directement informé des discussions du conseil depuis qu’un nouveau président (favorable au rapprochement avec le CM11) a été élu. Surtout, selon elle, une telle réflexion ne pourrait débuter qu’une fois le principe d’une sécession du Massif Central effectivement entériné, ce qui suppose trois niveaux de validation : au niveau des trente caisses locales, puis en assemblée générale du CMMC, puis à nouveau lors d’une assemblée générale d’Arkéa.
Ligne de front sur la marque
Une deuxième ligne de front porte sur la marque Crédit Mutuel. Dans un communiqué publié vendredi, la Confédération nationale se « réjouit » que « le droit européen confirme que le bénéfice de la marque Crédit Mutuel est indissociable de l’appartenance à la Confédération Nationale du Crédit Mutuel », selon son analyse. La « confédé » précise qu’il « ressort de la décision de la Chambre de recours de l’Office de l’Union Européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) » que la « marque verbale européenne Crédit Mutuel est une marque distinctive notamment à raison de son usage intense ». En creux, la marque ne pourrait donc plus être utilisée par Arkéa en cas de divorce.
La lecture n’est bien sûr pas la même au Crédit Mutuel Arkéa – qui avait initié la procédure européenne. « L’action devant l’office européen des marques n’était qu’une étape administrative indispensable à l’action juridictionnelle que le Crédit Mutuel Arkéa va désormais pouvoir engager devant le Tribunal de l’Union européenne pour faire reconnaître le caractère descriptif de l’appellation Crédit Mutuel ».
Le combat continue
Quels seront les prochains épisodes de cette lutte féroce entre mutualistes ? Une décision française autour de la marque Crédit Mutuel est attendue pour le premier trimestre 2018. D’autres procédures sont par ailleurs en cours, tournant cette fois autour de la gouvernance et le mécanisme de solidarité au sein de groupe. Quant à une issue « pacifique » du conflit , elle reste à ce jour très hypothétique. D’un côté comme de l’autre, on reste pour l’heure sans nouvelle de la médiation menée cet été par Christian Noyer, l’ancien gouverneur de la Banque de France.
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